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AU NOM DU PERE

Mademoiselle Aurélie DAUGER une pré-stagiaire d'un de nos avocats parisiens, Maître Bernard VINCENT!, vient de publier un rapport de soixante pages plus cinq annexes pour la première fois, venant d'une jeune femme de vingt trois ans, fait place aux idées du père dans l'évolution de la société.
Il a l'avantage d'être très à jour puisqu'il tient compte des projets de 2001 de modifications du statut du divorce, et de jurisprudences très récentes.

1°) DE L'EFFACEMENT DU PERE
L'auteur part d'un constat : l'inégalité quant à l'établissement du lien paternel.Il donne deux cas : le père n'a pas connaissance de l'enfant, ou le père refuse toute
reconnaissance, mais est poursuivi en recherche de paternité.Dans ces deux cas, c'est une paternité imposée.

L'auteur donne l'exemple de la très connue affaire Yes Montand.

II existe un autre cas, qui est la procréation médicalisée ainsi que l'accouchement sous X.Elle ajoute à ces paternités forcées, celle de l'action aux fins de subsides, qui est un scandaledans le Code Civil, puisqu'il suffit à une femme d'avoir des rapports sexuels avec cinqpersonnes différentes dans une période dite suspecte, pour que les cinq possibles pères soientcontraints à payer une somme à la mère.

Enfin, la jeune femme revient sur l'accouchement sous X pour montrer par un exemple de laCour d'Appel de Riom ( CA RIOM 16 décembre 1997 ) où un père avait reconnu prénatalementson enfant : la mère accouche sous X ; elle lui cache, bien entendu, ce qu'elle fait, et le délai derétractation de deux mois devient inopérant : la mère n'a juridiquement jamais accouché.Le père, malgré sa reconnaissance, ne pourra jamais avoir connaissance lui-même de son enfant.

L'auteur passe ensuite aux pères " dépossédés ": il s'agit des parents naturels et des parents divorcés

.Elle rappelle un rapport très récent du Ministère de la Justice, au terme duquel 87 % des enfantsmineurs vivent avec leur mère, et 24 % des pères ne voient plus du tout leurs enfants, 52 %, selon un sociologue, des enfants vivant avec les mères perdent tout contact avec le père dans les cinq ans qui suivent.

L'argument selon lequel le père réclame moins la cohabitation que la mère :

L'auteur explique que c'est un faux : " si en effet, 70 % des pères ne réclament pas ce droit, c'est que le postulat selon lequel les femmes sont " par nature " destinées à élever les enfants est encore très vivant et très dur à combattre ".L'auteur fait ensuite grief de l'absence d'application dans les faits de deux mesures nouvelles majeures :L'audition de l'enfant et la possibilité pour l'enfant d'avoir un avocat.Or en réalité, ces deux mesures ne sont guère exploitées dans la pratique, les juges se méfiantdes enfants et de leur soi-disant manipulation par le père, et encore plus l'avocat du père, qui est pourtant la plupart du temps commis d'office par le Bâtonnier.

Les pères accusés :
II est de plus en plus fréquent que, dans le cadre d'un divorce ou d'une séparation, comme moyen de défense, les mères accusent les pères de pédophilie et d'inceste.Le nombre augmente exponentiellement ces derniers temps : aux Etats unis, il est indiqué que jusqu'à 70 % des accusations proférées lors de divorce ou de séparation sont fausses.En France, on les estime à un cas sur deux : comme exemple, la jeune femmerappelle " les pères de Pontoise " où, comme par hasard, les clients d'une seule avocate étaientsystématiquement accusés d'abus sexuels:Seize des dix huit pères mis en cause ont été innocentés par les tribunaux, et un dix septième,mis en examen à sa demande, vient de se voir confier la résidence habituelle de ses deux enfants..

.".Or même innocentés, 70 % des pères ainsi accusés ne voient plus leurs enfants.

2°) VERS LE RETOUR DU PERE :

L'auteur, après ces constations bien pessimistes, indique que, selon elle, les pères ont terminé " leur longue traversée du désert "

.Pour ce qui concerne les données psychologiques, la jeune femme rappelle une décision de laCour Administrative d'Appel de Nancy de Décembre 2000 refusant à une femme vivant avec une
autre femme la possibilité d'adopter aux motifs que " l'enfant risquerait de souffrir d'une absence d'image ou de réferent paternels".
Dans les nombreux rapports ( KAMMERER, BRUEL, etc...), les psychanalystes donnent une analyse du rôle des parents qui " montre l'importance du père en tant que représentant del'altérité.".
Une psychanalyste, Françoise HURSTEL, explique dans le rapport : " il y a vingt ans, on cherchait les nouveaux pères, ils n étaient qu'une belle invention médiatique.Aujourd'hui, ils sont vraiment là "

.Citant le journal LE MONDE ( 8 Mars 2001) qui expliquait doctement que" les mères consacraient deux fois plus de temps à leurs enfants que les pères ", l'auteur répond fortjustement : " mais le temps de tendresse a-t-il été comptabilisé ?...".

3°) Sur le changement et les nouvelles orientations "(un droit en effervescence")

On constate que la condition masculine commence à être revalorisée dans les rapports ( THERY, BRUEL, DEKEUWER-DEFOSSEZ ), la revalorisation du père est souhaitée par tous ces rapports.

Mais il y a plus : des changements concrets sont en train d'avoir lieu, notamment au niveau de la prestation compensatoire, la suppression du divorce pour faute qui fera supprimer les dommages et intérêts à la charge de l'époux fautif ( la plupart du temps, l'homme ), une proposition de loi de Monsieur AYRAULT du 14 Juin 2001 tend à mettre en oeuvre la " co-parentalité "; au surplus, il existera en Janvier 2002, un congé paternité ainsi qu'un double livret de famille et un double du carnet de santé de l'enfant, ainsi que le rattachement des enfants à la sécurité sociale des deux parents.

Mais c'est dans le domaine le plus important que l'avenir peut être plus favorable : la garde alternée

. Pour le moment, elle ne concerne que 10 % des familles : mais cette pratique devient avec la future réforme une modalité privilégiée de l'organisation de vie des enfants.

Malgré un certain nombre de difficultés ( proximité géographique, entente minimale des parents, certaine autonomie de l'enfant ), une jurisprudence fondamentale donne dans l'intérêt de l'enfant une notion très fine et importante de l'autorité parentale conjointe ( CA PARIS, 19 Mai 1999).

" Rien ne s'opposera à ce qu'elle ( la garde conjointe ) s'applique notamment, non pas comme un découpage du temps de l'enfant, mais à des périodes différentes de sa vie,ainsi que cela se pratique dans un certain nombre de cultures traditionnelles, dont les rites initiatiques consistent à aider le garçon arrivé à un certain âge à quitter le monde de l'enfance et des femmes, et intégrer le monde des hommes et de l'adolescence ou l'âge adulte ".

Ce ne sont que de petites pierres sur le chemin de la parité, mais toute petite pierre est bonne à prendre.

Pour tout renseignement. s'adresser à:
Maître Bernard VINCENTI
Avocat à la Cour
176 Rue de Rivoli
75016 PARIS
Téléphone-.01 42 61 11 12
Télécopie : 01 40 15 04 62
Portable : 06 80 26 79 88

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