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Le Mouvement de la Condition Masculine-Soutien de l'Enfance félicite Madame Michèle ALLIOT MARIE pour sa brillante élection à la tête d'une des principales composantes de la vie politique française puisque elle doit cette élection à ses capacités et non à son sexe, en vertu d'un système de quota, tel qu'on voudrait l'imposer aux français dans le cadre des scrutins de liste.

La terminologie de "quotas femmes/hommes" nous parait d'ailleurs plus conforme à la réalité que la dénomination "parité" qui recouvre d'autres définitions, notamment boursières.

Nous partageons l'idée qu'il serait scandaleux qu'une femme ayant toutes les compétences requises soit écartée au profit d'un homme incompétent mais qu'il serait tout aussi scandaleux qu'un homme ayant toutes les compétences requises soit écarté au profit d'une femme incompétente.

Notre mouvement a toujours affirmé son opposition à tout sexisme. Nous refusons la terminologie de "discrimination positive", non sens même, une discrimination ne pouvant qu'instaurer une inégalité. Une discrimination ne peut donc qu'être négative.

Nous considérons qu' un homme ou une femme, placé dans les mêmes conditions, doit avoir les mêmes droits et les mêmes devoirs, sans aucune discrimination relative à son sexe.

Le projet en cours d'instituer des quotas suivant le sexe nous amène aux réflexions suivantes :

La constitution, modifiée, prévoit que la loi favorise l'égal accès des hommes et des femmes aux mandats et fonctions.

Cette nouvelle disposition n'est pas contradictoire avec l'article 6 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen d'août 1789, partie intégrante de notre constitution.

Par contre, instituer des quotas, sous réserve de l'appréciation souveraine du Conseil Constitutionnel s'il est saisi, ce qui nous paraît souhaitable, nous semble anticonstitutionnel tant que n'est pas modifié l'article 6 en question qui déclare, nous citons "Tous les citoyens étant égaux à ses yeux -(la loi)-, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leurs capacités, et sans autre distinctions que celles de leurs vertus et de leurs talents".

Il est évident, suivant ce texte, partie intégrante de notre constitution, que le critère de sexe est exclu.

La plupart des partis politiques avouent un taux d'adhérentes qui se situe en moyenne vers 25 %. Instituer un quota de 50 % impliquerait donc que pour choisir deux candidats sur 100 adhérents, un homme devrait être le meilleur sur 75, et une femme la meilleure sur 25. Pour autant qu'il soit possible d'imaginer que les deux meilleurs candidats possibles peuvent se trouver dans les 25 adhérentes sur cent, auquel cas elles devraient toutes deux être choisies au détriment des candidats hommes de moindre compétence, en règle de probabilité, les partis politiques seraient alors contraint de présenter des candidates choisies en fonction de leur sexe et de moindre compétence que leurs challengers hommes, voire même d'aller chercher des candidates non adhérentes.

En ce sens, Madame Michèle ALLIOT MARIE a raison de déclarer qu'une loi instituant des quotas, serait une insulte faites aux femmes : il sera toujours possible, et à juste titre, de se demander si elles doivent les fonctions qu'elles occupent à leurs compétences ou plutôt à leur sexe.

Nous nous refusons à porter quelque jugement de valeur sur les différents partis politiques, notre mouvement se caractérisant par le fait que nous ne soucions pas de l' appartenance politique, philosophique, syndicale ou religieuse de nos adhérents ou dirigeants.

Mais nous sommes amenés à constater que le parti des chasseurs, représentant une partie importante de la population si on réfère aux scores obtenus aux dernières élections, se verrait alors pénalisé. En effet, nous doutons fort que ce parti ait dans ses rangs autant de femmes que d'hommes.

Il est, par ailleurs, possible d'imaginer que l'avenir voit émerger de nouveaux partis quasi totalement composés d'hommes ou de femmes.

Nous vous félicitons de votre brillante élection à la tête d'une des principales composantes de la vie politique française, soulignant ici que vous devez cette élection à vos capacités et non à votre sexe.

Vous avez déclaré votre opposition à l'instauration de quotas femmes/hommes dans le cadre du suffrage universel.

La terminologie de "quotas femmes/hommes" nous parait d'ailleurs plus conforme à la réalité que la dénomination "parité" qui recouvre d'autres définitions, notamment boursières.

Vous déclarez qu'il serait scandaleux qu'une femme ayant toutes les compétences requises soit écartée au profit d'un homme incompétent mais qu'il serait tout aussi scandaleux qu'un homme ayant toutes les compétences requises soit écarté au profit d'une femme incompétente.

Nous tenons à affirmer notre accord sans réserve à vos déclarations sur cette question : Notre mouvement a toujours affirmé son opposition à tout sexisme. Nous refusons la terminologie de "discrimination positive", non sens même, une discrimination ne pouvant qu'instaurer une inégalité. Une discrimination ne peut donc qu'être négative.

Nous considérons qu' un homme ou une femme, placé dans les mêmes conditions, doit avoir les mêmes droits et les mêmes devoirs, sans aucune discrimination relative à son sexe.

Le projet en cours d'instituer des quotas suivant le sexe nous amène aux réflexions suivantes :

La constitution, modifiée, prévoit que la loi favorise l'égal accès des hommes et des femmes aux mandats et fonctions.

Cette nouvelle disposition n'est pas contradictoire avec l'article 6 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen d'août 1789, partie intégrante de notre constitution.

Par contre, instituer des quotas, sous réserve de l'appréciation souveraine du Conseil Constitutionnel s'il est saisi, nous paraît anticonstitutionnel tant que n'est pas modifié l'article 6 en question qui déclare, nous citons "Tous les citoyens étant égaux à ses yeux -(la loi)-, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinctions que celles de leurs vertus et de leurs talents".

Il est évident, suivant ce texte, partie intégrante de notre constitution, que le critère de sexe est exclu.

Dans le cas ou un système de quotas serait voté, nous verrions d'un bon oeil qu'un nombre suffisant de parlementaires portent l'affaire devant le Conseil Constitutionnel.

En ce sens, vous avez raison de déclarer qu'une loi instituant des quotas, serait une insulte faites aux femmes : il sera toujours possible, et à juste titre, de se demander si elles doivent les fonctions qu'elles occupent à leurs compétences ou plutôt à leur sexe.

Il est, par ailleurs, possible d'imaginer que l'avenir voit émerger de nouveaux partis quasi totalement composés d'hommes ou de femmes.

Vous renouvelant nos félicitations pour votre brillante élection, nous vous adressons, Madame le Président, l'expression de nos considérations les meilleures.

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