Le mouvement condition Masculine soutien de l?enfance vous pr?sente ses meilleurs v?ux pour 2007
Par Gilles GARNIER, Secr?taire G?n?ral du Mouvement de la Condition Masculine ? Soutien de l?Enfance. www.sos-divorce.org
Jusqu?? maintenant un homme divor?ant ?vitait de commettre des fautes au regard des devoirs du mariage jusqu?au prononc? du divorce, particuli?rement si l??pouse ?tait susceptible de r?clamer une prestation compensatoire. En effet, l??pouse ne pouvait pas pr?tendre ? une prestation compensatoire si le divorce ?tait prononc? ? ses tords exclusifs.
Il convient aussi de noter que pr?s des trois quarts des demandes de divorce sont le fait des ?pouses tandis que, la plupart du temps, la demande a comme motivation non avou?e de refaire sa vie avec une autre personne, ce qui ne se constate qu?apr?s le divorce, sauf absence d?enjeu financier.
Bien entendu, l??pouse demandeuse de divorce et de prestation compensatoire se garde bien de se vanter de l?existence de son futur concubin ou futur mari, sauf s?il s?agit d?un n?cessiteux, de fa?on ? obtenir la prestation compensatoire maximum, laquelle ne peut plus ?tre revue, dans son quantum, une fois le divorce prononc?.
Il est donc tout ? fait ?vident que la prestation compensatoire est bien souvent fix?e, en vertu d?un mensonge par omission, sans tenir compte de la r?alit? telle qu?elle se pr?sentera juste apr?s le divorce et que le juge ne peut pas deviner. Le dindon de la farce est le mari rejet? qui ne peut que constater, sit?t le divorce prononc?, que son ex ?pouse s?est remise en m?nage, n?a r?ellement nul besoin de la prestation compensatoire et que de son cot?, il a bien du mal ? la lui payer.
La r?forme du divorce adopt?e par l?assembl?e nationale, lorsqu?elle rentrera en vigueur au 1er janvier 2005, changera compl?tement la donne.
En effet, d?sormais la prestation compensatoire sera fix?e ind?pendamment de toute faute. Bien entendu, ce n?est pas pour autant que Madame affichera sa nouvelle relation, sauf s?il s?agit d?un homme n?cessiteux, tant que le divorce ne sera pas prononc?, car alors le juge serait oblig? de tenir compte de cette situation mat?rielle nouvelle pour fixer le montant de la prestation compensatoire. Mais nous allons ?tre rapidement amen?s ? constater un changement d?attitude des maris victimes de la demande de divorce et de prestation compensatoire. Puisque les obligations du mariage ne sont plus que virtuelles (en dehors de l?aspect financier et de la paternit? du mari) il y a tout ? parier que les maris se trouvant dans cette situation (ou, cas plus rare, demandeurs du divorce) vont, au plus vite, car ils y ont le plus vif int?r?t, refaire leur vie, ou du moins l?afficher, avec une femme n?cessiteuse, pourquoi pas surendett?e, avec des enfants ? charge, sans h?siter ? quitter le foyer conjugal bien avant que le divorce ne soit prononc?, et m?me, de pr?f?rence avant le premier passage devant le juge.
En effet, le mari ne perdra rien en quittant le domicile conjugal puisqu?il est presque toujours attribu? ? l??pouse. Il se met en tord en quittant le domicile conjugal ? Quelle importance puisque les fautes ne comptent plus pour d?terminer les cons?quences du divorce. Il trompe sa femme, puisqu?il est encore mari? et qu?il se met en m?nage avec une autre femme ? Certes, il est en tord mais cela n?a plus aucune cons?quence n?gative, bien au contraire. En effet, alors que le juge ne tiendra plus compte des fautes, il devra par contre tenir compte de la nouvelle situation familiale du mari, et des charges financi?res qu?elle implique, pour fixer la prestation compensatoire. Dans bien des cas, si le mari a judicieusement choisi sa nouvelle compagne, le juge sera m?me amen? ? constater que la disparit? de niveau de vie entre les deux conjoints est en d?faveur du mari. Cette situation justifierait m?me une demande de prestation compensatoire du mari ? l??pouse. Mais ne r?vons pas : les juges ont toujours r?pugn? ? accorder une prestation compensatoire au mari, alors qu?? situation identique, mais la situation de l?homme ?tant invers?e avec celle de la femme, dans le plus parfait sexisme, elle est accord?e ? l??pouse.
Qui plus est, si cette nouvelle relation est sinc?re, il aura peut ?tre quelques chances suppl?mentaires d?obtenir la r?sidence de ses enfants puisqu?il pourra faire ?tat d?un nouveau cadre familial bien r?el pour ses enfants. Ceci pourra peut ?tre, en plus, pousser l??pouse ? r?v?ler sa situation r?elle !
Une fois le divorce prononc?, l?ex mari restera avec sa nouvelle compagne si cette nouvelle relation ?tait sinc?re. Il y aura aussi des cas ou cette relation n??tait pas sinc?re au d?part mais l?est devenue au fil du temps, ce qui entra?nera la m?me cons?quence. Mais dans d?autres cas, il quittera cette compagne provisoire car cette relation n??tait que de fa?ade et n?avait pour objectif que de contrer la demande de prestation compensatoire de son ex ?pouse.
Certains diront qu?un tel comportement n?est pas moral. Nous r?pondrons que c?est la loi elle-m?me qui pousse au crime. Par ailleurs ce comportement n?est pas plus immoral que la situation, tant pr?sente que future, consistant pour l??pouse, demandeuse du divorce dans les trois quarts des cas, ? cacher jusqu?au prononc? de celui-ci sa relation avec son futur concubin ou futur ?poux pour obtenir une prestation compensatoire maximale. En tout ?tat de cause, la nouvelle loi aidera ainsi les femmes seules surendett?es. Voil? au moins un point positif !
Par contre, vu la nouvelle l?gislation et apr?s cette exp?rience, il est ?vident que ces hommes seront de moins en moins tent?s par un remariage et pr?f?reront le concubinage.
Mais, une conclusion s?impose. Plus encore qu?auparavant, les situations pr?sent?es au juge s??carteront plus que jamais de la r?alit?. En raison de l?existence m?me de la prestation compensatoire, le divorce va devenir un gigantesque jeu de poker menteur. Nous persistons ? dire que le seul moyen de sortir de ces situations de plus en plus fausses consiste ? supprimer la prestation compensatoire et ? la remplacer par une allocation temporaire de solidarit? destin?e exclusivement aux conjoints involontairement sans emploi lors du divorce, et dont le montant et la dur?e, fix?s en consid?rant chaque situation, ne pourraient exc?der les plafonds en vigueur dans le cadre de l?assurance veuvage. Il n?y a en effet aucune raison de privil?gier la femme divorc?e par rapport ? la femme veuve.
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Paul Loup Sulitzer victime d'une proc?dure incroyable vient de rejoindre notre association.En effet le 10 octobre 2002 en pr?sence de Christophe Henry, Vice Pr?sident, et de Gilles Garnier Secr?taire G?n?ral , Paul Loup Sulitzer a accept? d' ?tre membre d'honneur de notre mouvement. Prochainement nous vous ferons un compte rendu de son affaire qui doit faire l'objet d'un roman.
